Site : SOS SECRETAIRE01
Réalisation du site : SOS SECRETAIRE 01
Raison sociale : PONCET Virginie
dont le siège social est situé : 804, Route de la Mairie, 01240 CERTINES, FRANCE
N° de téléphone : 06.70.29.85.20
Adresse mail : sos.secretaire01@gmail.com
Hébergeur : SOS SECRETAIRE 01 est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix. SIRET 424 761 419 00045
L'accès et l'utilisation du site SOS Secrétaire 01 sont soumis aux présentes conditions d'accès et d'utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter. En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. SOS Secrétaire 01 revendique sa qualité d'entreprise responsable.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'entreprise SOS Secrétaire 01 ou de tiers ayant autorisé SOS Secrétaire 01 à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
SOS Secrétaire 01 décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service. SOS Secrétaire 01 se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur papier ou support informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, conformément aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires.
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l'éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur. L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de l'entreprise SOS Secrétaire 01.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : sos.secretaire01@gmail.com
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l'Union européenne, dans les cas suivants :
– lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la plateforme, des informations accessibles au public ;
– quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;
– si la loi l'exige, la plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou publicitaires. Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés par les services tiers utilisés (hébergement, formulaire de contact), sans collecte de données personnelles à des fins commerciales.
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
Pour toute question, information sur les services présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : sos.secretaire01@gmail.com